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Note conceptuelle pour l’allocation des terres nouvellement aménagées sur la plaine hydroagricole du pole de croissance de Bagre

Document de synthèse

Foncier

Français
17 pages
2018

Loi portant expropriation pour cause d’utilité et indemnisation des PAP

Texte de loi

Foncier

Français
20 pages
2018

Code général des collectivités territoriales

Texte de loi

Foncier

Français
57 pages
2018

Attestation d’attribution provisoire

Autre

Foncier

Français
1 pages
2018

Modalités de la détermination de la compensations pour perte de terres à Bagré

Autre

Foncier

Français
1 pages
2016

Exemple de protocole pour l’allocation de terre aux PAP

Autre

Foncier

Français
2 pages
2016

CADRE DE POLITIQUE DE REINSTALLATION DES POPULATIONS

Document stratégique

Foncier

Français
119 pages
2016

Diagnostic institutionnel spécifique de BagRépôle : Rôles et place des sociétés d’aménagement dans le devéloppement de l’irrigation en Afrique de l’Ouest

Anna Christina BAZILE, Benjamin VENNAT, Etienne DRESSAYRE

Rapport d'étude

Foncier

Français
11 pages
2015

CAHIER SPECIFIQUE DES CHARGES POUR L’AMENAGEMENT ET L’EXPLOITATION DES TERRES DE TYPE ENTREPRENEURIAT AGRICOLE DE LA PLAINE HYDRO- DE LA PLAINE HYDRO-AGRICOLE AGRICOLE AGRICOLE DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Cahier des charges

Foncier

Français
13 pages
2015

CADRE FONCIER POUR LA GESTION DURABLE DES TERRES ET DE L’ENVIRONNEMENT DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Texte de loi

Foncier

Français
131 pages
2015

Mécanisme d’allocation des terres agricoles dans le pole de croissance de Bagre

Compte rendu

Foncier

Français
14 pages
2014

Manuel de procédures du mécanisme de gestion des conflits et des plaintes bagrepole

Bagrépôle

Guide/Manuel

Foncier

Français
98 pages
2014

Décret portant transfert de gestion dans la zone d’utilité publique et de la zone de concentration à Bagrépôle

Texte de loi

Foncier

Français
4 pages
2014

Décret portant modification de la délimitation de la ZUP de Bagré et création d’une ZC

Texte de loi

Foncier

Français
5 pages
2014

Arreté pour création d’une commission de gestion des réclamation

Texte de loi

Foncier

Français
4 pages
2013

CAHIER SPECIFIQUE DES CHARGES POUR L’OCCUPATION ET L’EXPLOITATION DE TYPE FAMILIAL DES PERIMETRES AMENAGES DE LA PLAINE HYDRO-AGRICOLE DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Cahier des charges

Foncier

Français
11 pages
2012

LOI N°034-2012/AN Portant réorganisation agraire et foncière au Burkina Faso

Texte de loi

Foncier

Français
220 pages
2012

Arreté conjoint pour création d’une CNEN

Texte de loi

Foncier

Français
9 pages
2012

Evaluation de la mise en œuvre et de l’impact du CSLP de 2000 a 2009 dans le domaine de la sécurité alimentaire

Groupe de Recherche et d’Action sur le Foncier

Rapport d'étude

Foncier

Français
41 pages
2010

Loi n° 034-2009/AN portant régime foncier rural

Texte de loi

Foncier

Français
31 pages
2009

AVIS A MANIFESTATION D’INTERET POUR L’ALLOCATION DE 13 023 HECTARES DE TERRE AMENAGEES A BAGRE RESULTATS DE L’ANALYSE DES PROJETS D’INVESTISSEMENT

Bagrépôle

Autre

Foncier

Français
9 pages

LISTE DES PIECES A FOURNIR A BAGREPOLE POUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’INVESTISSEMENT

Autre

Foncier

Français

Etat des lieux de la riziculture : Cas du Niger

Sido Y. Amir

Document de synthèse

Filières & productions

Français
57 pages
2010

Gestion collective et productivité des périmètres irrigués villageois.

J.C. Poussin,

Actes d'atelier

Filières & productions

Français
23 pages
2005

BILAN TECHNIQUE DE LA CAMPAGNE DE TOMATE INDUSTRIELLE 2017-2018

Présentation

Filières & productions

Français
25 pages
2018