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All Documents

Note conceptuelle pour l’allocation des terres nouvellement aménagées sur la plaine hydroagricole du pole de croissance de Bagre

Summary Report

Land Tenure

Français
17 pages
2018

Loi portant expropriation pour cause d’utilité et indemnisation des PAP

Legal Text

Land Tenure

Français
20 pages
2018

Code général des collectivités territoriales

Legal Text

Land Tenure

Français
57 pages
2018

Attestation d’attribution provisoire

Other

Land Tenure

Français
1 pages
2018

Modalités de la détermination de la compensations pour perte de terres à Bagré

Other

Land Tenure

Français
1 pages
2016

Exemple de protocole pour l’allocation de terre aux PAP

Other

Land Tenure

Français
2 pages
2016

CADRE DE POLITIQUE DE REINSTALLATION DES POPULATIONS

Strategic document

Land Tenure

Français
119 pages
2016

Diagnostic institutionnel spécifique de BagRépôle : Rôles et place des sociétés d’aménagement dans le devéloppement de l’irrigation en Afrique de l’Ouest

Anna Christina BAZILE, Benjamin VENNAT, Etienne DRESSAYRE

Study Report

Land Tenure

Français
11 pages
2015

CAHIER SPECIFIQUE DES CHARGES POUR L’AMENAGEMENT ET L’EXPLOITATION DES TERRES DE TYPE ENTREPRENEURIAT AGRICOLE DE LA PLAINE HYDRO- DE LA PLAINE HYDRO-AGRICOLE AGRICOLE AGRICOLE DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Specifications

Land Tenure

Français
13 pages
2015

CADRE FONCIER POUR LA GESTION DURABLE DES TERRES ET DE L’ENVIRONNEMENT DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Legal Text

Land Tenure

Français
131 pages
2015

Mécanisme d’allocation des terres agricoles dans le pole de croissance de Bagre

Report

Land Tenure

Français
14 pages
2014

Manuel de procédures du mécanisme de gestion des conflits et des plaintes bagrepole

Bagrépôle

Guide/Manual

Land Tenure

Français
98 pages
2014

Décret portant transfert de gestion dans la zone d’utilité publique et de la zone de concentration à Bagrépôle

Legal Text

Land Tenure

Français
4 pages
2014

Décret portant modification de la délimitation de la ZUP de Bagré et création d’une ZC

Legal Text

Land Tenure

Français
5 pages
2014

Arreté pour création d’une commission de gestion des réclamation

Legal Text

Land Tenure

Français
4 pages
2013

CAHIER SPECIFIQUE DES CHARGES POUR L’OCCUPATION ET L’EXPLOITATION DE TYPE FAMILIAL DES PERIMETRES AMENAGES DE LA PLAINE HYDRO-AGRICOLE DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Specifications

Land Tenure

Français
11 pages
2012

LOI N°034-2012/AN Portant réorganisation agraire et foncière au Burkina Faso

Legal Text

Land Tenure

Français
220 pages
2012

Arreté conjoint pour création d’une CNEN

Legal Text

Land Tenure

Français
9 pages
2012

Evaluation de la mise en œuvre et de l’impact du CSLP de 2000 a 2009 dans le domaine de la sécurité alimentaire

Groupe de Recherche et d’Action sur le Foncier

Study Report

Land Tenure

Français
41 pages
2010

Loi n° 034-2009/AN portant régime foncier rural

Legal Text

Land Tenure

Français
31 pages
2009

AVIS A MANIFESTATION D’INTERET POUR L’ALLOCATION DE 13 023 HECTARES DE TERRE AMENAGEES A BAGRE RESULTATS DE L’ANALYSE DES PROJETS D’INVESTISSEMENT

Bagrépôle

Other

Land Tenure

Français
9 pages

LISTE DES PIECES A FOURNIR A BAGREPOLE POUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’INVESTISSEMENT

Other

Land Tenure

Français

Etat des lieux de la riziculture : Cas du Niger

Sido Y. Amir

Summary Report

Value Chains & Production

Français
57 pages
2010

Gestion collective et productivité des périmètres irrigués villageois.

J.C. Poussin,

Workshop Proceedings

Value Chains & Production

Français
23 pages
2005

BILAN TECHNIQUE DE LA CAMPAGNE DE TOMATE INDUSTRIELLE 2017-2018

Overview

Value Chains & Production

Français
25 pages
2018