https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-04-15 09:54:512022-04-15 09:54:51Les terres domaniales en Tunisie : histoire d’une appropriation par les pouvoirs publics
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-04-15 09:49:042022-05-10 10:26:43La question fonciere au Maghreb : La longue marche vers la privatisation
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-04-15 09:45:362022-04-15 09:45:36Les conseils de gestion des terres collectives en Tunisie entre mauvaise gouvernance et marginalisation. Cas de la région de Tataouine, Sud tunisien.
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-04-15 09:43:442022-04-15 09:43:44Gouvernance foncière et usage des ressources naturelles
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-04-15 09:41:092022-04-15 09:41:09Pour une nouvelle stratégie de l’habitat, Accès au Foncier Diagnostics et recommandations
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-03-18 15:31:502022-03-18 15:31:50STRATEGIE NATIONALE DE COMMUNICATION ET DE SENSIBILISATION A L’UTILISATION DES EUT ET DES BOUES DE STEP ET INITIATION DES ACTIVITES DE SENSIBILISATION A L’ECHELLE REGIONALE – PHASE 4 : EVALUATION DE L’IMPACT DE LA CAMPAGNE DE SENSIBILISATION (CAP2)
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-03-18 15:30:372022-03-18 15:30:37décret 93-2447 du 13 décembre 1993 modifiant le décret 89-1047 du 28 juillet 1989 fixant les conditions d’utilisation des EUT à des fins agricoles
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-03-18 15:29:142022-04-26 13:50:16L’arrêté du 29 décembre 2006 du Ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques et du Ministre de l’environnement et du développement durable portant approbation du cahier des charges relatif à la fixation des conditions d’utilisation des boues provenant des ouvrages de traitement des eaux usées dans le domaine agricole et les modalités de gestion par l’exploitant agricole.
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-03-18 15:27:112022-03-18 15:27:11Décret n° 2007-13 du 3 janvier 2007, fixant les conditions et les modalités de gestion des boues provenant des ouvrages de traitement des eaux usées en vue de son utilisation dans le domaine agricole
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png00quentinhttps://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.pngquentin2022-03-18 15:26:042022-03-18 15:26:04Décret n° 89-1047 du 28 juillet 1989, modifié par le décret n° 93-2447 du 13 décembre 1993, fixant les conditions d’utilisation des eaux usées traitées à des fins agricoles.
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