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CONVENTION DE FINANCEMENT Entre LE PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL DANS LE BASSIN DE L’ANAMBE (PADERBA) Et LA COMMUNAUTE RURALE DE SINTHIANG KOUNDARA

Convention de financement

Foncier

Français
7 pages
2010

CONVENTION DE FINANCEMENT Entre LE PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL DANS LE BASSIN DE L’ANAMBE (PADERBA) Et LA COMMUNAUTE RURALE DE Saré Coly Salé

Convention de financement

Foncier

Français
6 pages
2010

CONVENTION DE FINANCEMENT Entre LE PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL DANS LE BASSIN DE L’ANAMBE (PADERBA) Et LA COMMUNAUTE RURALE DE Médina Chérif

Convention de financement

Foncier

Français
6 pages
2010

CONVENTION DE FINANCEMENT Entre LE PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL DANS LE BASSIN DE L’ANAMBE (PADERBA) Et LA COMMUNAUTE RURALE DE KANDIAYE

Convention de financement

Foncier

Français
7 pages
2010

CONVENTION DE FINANCEMENT Entre LE PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL DANS LE BASSIN DE L’ANAMBE (PADERBA) Et LA COMMUNAUTE RURALE DE Kandia

Convention de financement

Foncier

Français
6 pages
2010

CONVENTION DE FINANCEMENT Entre LE PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL DANS LE BASSIN DE L’ANAMBE (PADERBA) Et LA COMMUNAUTE RURALE DE Bonconto

Convention de financement

Foncier

Français
7 pages
2010

Cadre et lignes directrices sur les politiques foncières en Afrique

Document stratégique

Foncier

Français
68 pages
2010

REGLEMENT INTERIEUR DES PERIMETRES AMENAGES DU BASSIN DE L’ANAMBE

SODAGRI

Texte de loi

Foncier

Français
5 pages
2009

REGLEMENT INTERIEUR DES PERIMETRES AMENAGES DU BASSIN DE L’ANAMBE CONTRE SAISON 2008/2009

République du Sénégal

Texte de loi

Foncier

Français
5 pages
2009

DÉCLARATION SUR LES PROBLEMES ET ENJEUX FONCIERS EN AFRIQUE

Communication

Foncier

Français
4 pages
2009

Elaboration de plans d’occupation et d’affectation des sols (POAS) – Communauté rurale de Sare Coli Sale

Senegrosol Consolut ; Exporco International

Rapport d'étude

Foncier

Français
134 pages
2004

Elaboration de plans d’occupation et d’affectation des sols (POAS) – Communauté rurale de Mampatim

Senegrosol Consolut ; Exporco International

Rapport d'étude

Foncier

Français
9 pages
2004

Elaboration de plans d’occupation et d’affectation des sols (POAS) – Communauté rurale de Kandia

Senegrosol Consolut ; Exporco International

Rapport d'étude

Foncier

Français
7 pages
2004

Elaboration de plans d’occupation et d’affectation des sols (POAS) – Communauté rurale de Bonconto

Senegrosol Consolut ; Exporco International

Rapport d'étude

Foncier

Français
9 pages
2004

Loi d’orientation agro-sylvopastorale

République du Sénégal

Texte de loi

Foncier

Français
26 pages
2004

Elaboration de plans d’occupation et d’affectation des sols (POAS) des communautés rurales de Bonconto – Kandia – Kounkané – Mampatim – Ouassadou – Saré Coly Sale et Sinthiang Koundara

Senegrosol Consolut ; Exporco International

Rapport d'étude

Foncier

Français
69 pages
2003

Loi portant code du domaine de l’Etat

République du Sénégal

Texte de loi

Foncier

Français
16 pages
1976

Loi portant sur le domaine National

Texte de loi

Foncier

Français
3 pages
1964

REGLEMENT INTERIEUR DE L’UNIONS DES GIEs DE PRODUCTEURS

REGLEMENT INTERIEUR DE L’UNIONS DES GIEs DE PRODUCTEURS

Texte de loi

Foncier, Transfert aux AUEA

Français
17 pages

Améliorer la gouvernance des régimes forestiers

FAO

Guide/Manuel

Foncier

Français
144 pages

PLAN D’ACTION DE NAIROBI SUR LES INVESTISSEMENTS FONCIERS À GRANDE ÉCHELLE EN AFRIQUE

Union africaine ; Banque africaine de développement ; Commission économique pour l’Afrique

Communication

Foncier

Français
4 pages

Les riziculteurs locaux demandent plus d’investissements

Article de presse

Foncier

Français
1 pages
2011

Gouvernance foncière pour les hommes et les femmes

Compte rendu

Foncier

Français
120 pages

Directives volontaires pour une Gouvernance responsable des régimes fonciers – applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale

Communication

Foncier

Français
49 pages
2012

DIRECTIVES VOLONTAIRES POUR LA GOUVERNANCE FONCIÈRE : D’ un coup d’œil

Communication

Foncier

Français
14 pages
2012