Ce diagnostic institutionnel spécifique de l’ORS au Mali est le résultat d’un travail conduit dans le cadre du chantier Rôles et place des sociétés d’aménagement dans le développement de l’irrigation en Afrique de l’Ouest, qui s’ancre dans l’axe Gouvernance des Systèmes Irriguées du COSTEA. Ce chantier intervient au moment où les états sahéliens connaissent une relance des investissements dans l’irrigation mais où les modèles existants sont questionnés. Ce travail vise à partager une analyse des forces et faiblesses d’un type d’organisation au travers de laquelle les politiques publiques de l’irrigation sont mises en place dans le territoire, la ‘Société d’Aménagement’.

Ce diagnostic institutionnel spécifique de l’OPIB au Mali est le résultat d’un travail conduit dans le cadre du chantier Rôles et place des sociétés d’aménagement dans le développement de l’irrigation en Afrique de l’Ouest, qui s’ancre dans l’axe Gouvernance des Systèmes Irriguées du COSTEA. Ce chantier intervient au moment où les états sahéliens connaissent une relance des investissements dans l’irrigation mais où les modèles existants sont questionnés. Ce travail vise à partager une analyse des forces et faiblesses d’un type d’organisation au travers de laquelle les politiques publiques de l’irrigation sont mises en place dans le territoire, la ‘Société d’Aménagement’.

Ce diagnostic institutionnel spécifique de l’AMVS au Burkina Faso est le résultat d’un travail conduit dans le cadre du chantier Rôles et place des sociétés d’aménagement dans le développement de l’irrigation en Afrique de l’Ouest, qui s’ancre dans l’axe Gouvernance des Systèmes Irriguées du COSTEA. Ce chantier intervient au moment où les états sahéliens connaissent une relance des investissements dans l’irrigation mais où les modèles existants sont questionnés. Ce travail vise à partager une analyse des forces et faiblesses d’un type d’organisation au travers de laquelle les politiques publiques de l’irrigation sont mises en place dans le territoire, la ‘Société d’Aménagement’.

Cette publication trouve son origine au sein du Costea. Il implique la Fondation pour l’agriculture et la ruralité dans le monde (FARM) et le Réseau formation agricole et rurale (FAR), qui s’intéressent aux enjeux de l’eau agricole et de la formation / appui-conseil aux agriculteurs dans les pays du Sud.

Le présent rapport s’inscrit au sein de l’axe thématique « Gouvernance des systèmes irrigués et conduite du changement en irrigation ».

Cette étude constitue une analyse historique des unions hydrauliques du delta du fleuve Sénégal, depuis le transfert des aménagements en 1990 jusqu’à 2014.

L’objectif de cette étude est d’analyser le fonctionnement et l’évolution des rôles de ces unions mais surtout de décortiquer la redevance hydraulique et son utilisation réelle. Elle vise aussi à éclaircir la rentabilité financière des activités rémunératrices développées par les unions. Elle s’interroge aussi à l’offre de service qu’a bénéficié les unions depuis le transfert et quel bilan tiré trente années après le transfert

Ce diagnostic institutionnel spécifique de l’Office du Niger (ON) au Mali est le résultat d’un travail conduit dans le cadre du chantier Rôles et place des sociétés d’aménagement dans le développement de l’irrigation en Afrique de l’Ouest, qui s’ancre dans l’axe Gouvernance des Systèmes Irriguées du COSTEA. Ce chantier intervient au moment où les états sahéliens connaissent une relance des investissements dans l’irrigation mais où les modèles existants sont questionnés. Ce travail vise à partager une analyse des forces et faiblesses d’un type d’organisation au travers de laquelle les politiques publiques de l’irrigation sont mises en place dans le territoire, la ‘Société d’Aménagement’.

L’objectif de cette étude est double. Il s’agit d’une part d’analyser les cadres règlementaires qui régissent l’accès au foncier et à l’eau en agriculture dans les trois pays du Maghreb (Maroc, Algérie, Tunisie) et ce sur la base d’un travail bibliographique. L’objectif est d’autre part de rendre compte de la réalité de pratiques foncières et hydrauliques à l’œuvre sur le terrain. L’analyse de la diversité de ces pratiques se base à la fois sur une capitalisation des travaux scientifiques conduits récemment dans la région (en particulier par l’auteur et contributeurs), et repose également sur des enquêtes de terrain complémentaires réalisées dans le cadre de cette étude, afin de renseigner certains types de pratiques insuffisamment abordées dans la littérature. L’analyse des situations concrètes, permet in fine, de confronter les cadres légaux aux réalités du terrain et mettre la lumière sur des améliorations possibles de ces cadres afin d’évoluer vers un usage plus efficient du foncier et de l’eau. Ce travail vient ainsi alimenter la réflexion plus générale du COSTEA sur le foncier irrigué dans les pays du Sud.

Compte-rendu du séminaire organisé par l’AFEID le 15 octobre 2015 à Montpellier, dans le cadre de la conférence internationale ICID 2015, grâce au soutien technique et financier de l’Agence Française de Développement et la Banque mondiale.

Les périmètres de grande hydraulique au Maroc utilisent pour l’essentiel l’irrigation gravitaire ou l’aspersion. Dans ces périmètres, plusieurs projets pilotes de reconversion collective à l’irrigation localisée sont en cours. Nous avons mené une étude sur la participation des agriculteurs à la conception d’un projet pilote dans le périmètre du Tadla.
Le projet ne prévoyait pas initialement de gérer l’aménagement de l’irrigation localisée au niveau des parcelles, mais cet aspect a été inclus par la suite. Les associations d’usagers de l’eau ont été redynamisées, avec notamment la nomination de chefs de bloc, qui doivent jouer le rôle d’intermédiaires entre les agriculteurs et le conseil d’administration. De nombreuses réunions d’information et de coordination ont été organisées. Ces différentes initiatives ont permis une bonne qualité de dialogue entre une minorité d’agriculteurs et les acteurs de développement en charge du projet.

Cependant, une majorité d’agriculteurs n’ont pas ou peu participé aux réunions et aux visites de formation sur l’irrigation localisée, et ce, pour trois principales raisons :

  1. une majorité des exploitations enquêtées sont gérées par plusieurs héritiers qui exploitent de façon indépendante des lots séparés, mais utilisent la même borne et ainsi sont peu visibles pour l’administration ;
  2. l’absence de définition initiale d’une méthode explicite pour s’assurer d’une large participation ;
  3. le rôle limité qu’a joué les associations d’irrigants dans la circulation de l’information. Malgré ces limites, l’expérience a aussi été un lieu important d’apprentissage pour l’ensemble des acteurs, avec une amélioration progressive des conditions et résultats de la participation des agriculteurs.

Le développement du marché du faire-valoir indierct, dans la plaine de Kairoaun en Tunisie, illustre l’adaptation des acteurs à leurs contraintes locales en termes d’accès au foncier, à l’eau et au capital, essentiellement.
Les opportunités d’accès à l’eau souterraine et le développement des cultures irriguées destinées au marché local et étranger ont augmenté la valeur marchande de la terre, induisant une forte pression sur celle-ci. Cette dynamique a conduit à l’ouverture d’un large éventail de droits de transfert provisoire des terres par une multiplicité d’arrangements contractuels. Notre travail avait pour objectif de caractériser ces arrangements, comprendre les logiques des acteurs qui les portent et appréhender l’évolution de quelques trajectoires d’acteurs.

Par une démarche systémique et une analyse de diagnostic agraire, réalisées à l’échelle d’une petite localité agricole de Kairouan, la commune de Chbika, nous apportons des éclairages sur les principales pratiques contractuelles agraires qui régissent actuellement l’essentiel des échanges autour du foncier.

Nous montrons que ces pratiques s’articulent essentiellement autour de plusieurs figures du métayage et de la location. Nous détaillons ensuite les différentes règles et facteurs qui régissent et déterminent ces arrangements et les différentes logiques des acteurs selon qu’il s’agisse des preneurs ou des cédants.

Nous mettons également en évidence les anciens arrangements qui ont perdu de leur importance, ou disparus (mgharssa, mouzarâa).

Enfin, nous apportons quelques élements de réponse sur l’évolution de ces arrangements à travers l’analyse de quelques trajectoires d’acteurs par les « récits de vie ». Nous vérifions ainsi dans ce travail l’hypothèse principale d’émergence d’un marché du faire-valoir indirect, diversifié et dynamique, comme principal régulateur de l’accès au foncier et le rôle de l’accès à l’eau souterraine dans son développement.