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Compte rendu de la réunion d’installation des membres du CPGTFEP

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Compte rendu de la réunion d’installation des membres du CPGTFEP

Mali Compte rendu Foncier ODRS MALI
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:312022-05-25 10:31:38Compte rendu de la réunion d’installation des membres du CPGTFEP

Décision Portant création du Comité Paritaire de Gestion des Terres et du Fonds d’entretien du Périmètre de Maninkoura

Mali Texte de loi Foncier
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:312022-05-25 10:26:38Décision Portant création du Comité Paritaire de Gestion des Terres et du Fonds d’entretien du Périmètre de Maninkoura

LISTE DES PIECES A FOURNIR A BAGREPOLE POUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’INVESTISSEMENT

Burkina Faso Autre Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-31 09:15:26LISTE DES PIECES A FOURNIR A BAGREPOLE POUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’INVESTISSEMENT

AVIS A MANIFESTATION D’INTERET POUR L’ALLOCATION DE 13 023 HECTARES DE TERRE AMENAGEES A BAGRE RESULTATS DE L’ANALYSE DES PROJETS D’INVESTISSEMENT

Burkina Faso Autre Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-25 10:25:35AVIS A MANIFESTATION D’INTERET POUR L’ALLOCATION DE 13 023 HECTARES DE TERRE AMENAGEES A BAGRE RESULTATS DE L’ANALYSE DES PROJETS D’INVESTISSEMENT

Loi n° 034-2009/AN portant régime foncier rural

Burkina Faso Texte de loi Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-25 10:25:57Loi n° 034-2009/AN portant régime foncier rural

Evaluation de la mise en œuvre et de l’impact du CSLP de 2000 a 2009 dans le domaine de la sécurité alimentaire

Burkina Faso Rapport d'étude Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-31 09:15:48Evaluation de la mise en œuvre et de l’impact du CSLP de 2000 a 2009 dans le domaine de la sécurité alimentaire

Arreté conjoint pour création d’une CNEN

Burkina Faso Texte de loi Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-30 12:42:11Arreté conjoint pour création d’une CNEN

LOI N°034-2012/AN Portant réorganisation agraire et foncière au Burkina Faso

Burkina Faso Texte de loi Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-30 12:42:40LOI N°034-2012/AN Portant réorganisation agraire et foncière au Burkina Faso

CAHIER SPECIFIQUE DES CHARGES POUR L’OCCUPATION ET L’EXPLOITATION DE TYPE FAMILIAL DES PERIMETRES AMENAGES DE LA PLAINE HYDRO-AGRICOLE DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Burkina Faso Cahier des charges Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-30 12:43:02CAHIER SPECIFIQUE DES CHARGES POUR L’OCCUPATION ET L’EXPLOITATION DE TYPE FAMILIAL DES PERIMETRES AMENAGES DE LA PLAINE HYDRO-AGRICOLE DU POLE DE CROISSANCE DE BAGRE

Arreté pour création d’une commission de gestion des réclamation

Burkina Faso Texte de loi Foncier BAGREPOLE
08/02/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-02-08 15:38:232022-05-24 11:52:50Arreté pour création d’une commission de gestion des réclamation
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