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Ordonnance n° 2014- . 01 du 03 [anvier 2014 modifiant et complétant l’ordonnance n° 78-39 du 28 décembre 1978 portant création de l’Office National des Aménagements Hydro Agricoles (ONAHA)

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Ordonnance n° 2014- . 01 du 03 [anvier 2014 modifiant et complétant l’ordonnance n° 78-39 du 28 décembre 1978 portant création de l’Office National des Aménagements Hydro Agricoles (ONAHA)

Niger Texte de loi Maîtrise d'ouvrage ONAHA Niger
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:14:022022-05-24 09:28:54Ordonnance n° 2014- . 01 du 03 [anvier 2014 modifiant et complétant l’ordonnance n° 78-39 du 28 décembre 1978 portant création de l’Office National des Aménagements Hydro Agricoles (ONAHA)

Décisions de création et de fonctionnement du Comité paritaire du périmètre irrigué de Sélingué

Mali Texte de loi Maîtrise d'ouvrage ODRS MALI
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:462022-05-24 10:29:13Décisions de création et de fonctionnement du Comité paritaire du périmètre irrigué de Sélingué

Décisions de création et de fonctionnement du Comité paritaire du périmètre irrigué de Maninkoura

Mali Texte de loi Maîtrise d'ouvrage ODRS MALI
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:462022-05-24 10:31:22Décisions de création et de fonctionnement du Comité paritaire du périmètre irrigué de Maninkoura

Statut de la SODAGRI

Sénégal Texte de loi Maîtrise d'ouvrage SODAGRI Sénégal
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:462022-05-24 11:00:15Statut de la SODAGRI

Décret portant cession des actifs de la maitrise d’ouvrage de Bagré à Bagrépôle

Burkina Faso Texte de loi Maîtrise d'ouvrage SODAGRI Sénégal
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:392022-05-24 11:12:25Décret portant cession des actifs de la maitrise d’ouvrage de Bagré à Bagrépôle

Décret portant transfert de la zone d’utilité publique et de la zone de concentration de Bagré à Bagrépôle

Burkina Faso Texte de loi Maîtrise d'ouvrage SODAGRI Sénégal
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:392022-05-24 11:11:26Décret portant transfert de la zone d’utilité publique et de la zone de concentration de Bagré à Bagrépôle

Décret portant transfert de la zone d’utilité publique et de la zone de concentration de Bagré à Bagrépôle

Burkina Faso Texte de loi Maîtrise d'ouvrage SODAGRI Sénégal
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:392022-05-24 11:12:14Décret portant transfert de la zone d’utilité publique et de la zone de concentration de Bagré à Bagrépôle

Rapport en CM relatif à l’adoption du projet de décret portant cession des actifs de la MOB

Burkina Faso Texte de loi Maîtrise d'ouvrage SODAGRI Sénégal
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:392022-05-24 11:13:56Rapport en CM relatif à l’adoption du projet de décret portant cession des actifs de la MOB

Décret portant adoption des statuts de Bagrépôle

Sénégal Texte de loi Maîtrise d'ouvrage SODAGRI Sénégal
18/05/2022/0 Commentaires/par admin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 admin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png admin2022-05-18 12:13:392022-05-24 11:12:50Décret portant adoption des statuts de Bagrépôle

Arrêté de création des OUEA

Burkina Faso Texte de loi Transfert aux AUEA AMVS Burkina FASO
17/05/2022/par quentin
https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png 0 0 quentin https://www.comite-costea.fr/wp-content/uploads/logo_costea.png quentin2022-05-17 11:38:442022-05-17 11:38:44Arrêté de création des OUEA
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