Les conseils de gestion des terres collectives en Tunisie entre mauvaise gouvernance et marginalisation. Cas de la région de Tataouine, Sud tunisien.

/par

STRATEGIE NATIONALE DE COMMUNICATION ET DE SENSIBILISATION A L’UTILISATION DES EUT ET DES BOUES DE STEP ET INITIATION DES ACTIVITES DE SENSIBILISATION A L’ECHELLE REGIONALE – PHASE 4 : EVALUATION DE L’IMPACT DE LA CAMPAGNE DE SENSIBILISATION (CAP2)

/par

décret 93-2447 du 13 décembre 1993 modifiant le décret 89-1047 du 28 juillet 1989 fixant les conditions d’utilisation des EUT à des fins agricoles

/par

L’arrêté du 29 décembre 2006 du Ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques et du Ministre de l’environnement et du développement durable portant approbation du cahier des charges relatif à la fixation des conditions d’utilisation des boues provenant des ouvrages de traitement des eaux usées dans le domaine agricole et les modalités de gestion par l’exploitant agricole.

/par

Décret n° 2007-13 du 3 janvier 2007, fixant les conditions et les modalités de gestion des boues provenant des ouvrages de traitement des eaux usées en vue de son utilisation dans le domaine agricole

/par

Décret n° 89-1047 du 28 juillet 1989, modifié par le décret n° 93-2447 du 13 décembre 1993, fixant les conditions d’utilisation des eaux usées traitées à des fins agricoles.

/par